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Frank Druschel

 

Conception et sponsoring

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Bernd Gruber
Webdesign & Softwareentwicklung
www.it-artwork.de

 

Design + réalisation avec inside CMS

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www.insideCMS.de

 

Photographies

Reiner Pfisterer
Silvio Bürger

 

Copyright 2009

 

Déclinaison de responsabilité
Contenu de l’offre sur internet

L’Orchestre de chambre du Wurtemberg de Heilbronn décline sa responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, le caractère complet ou la qualité des informations mises à disposition sur internet.
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Références et liens

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Droit de propriété intellectuelle et des marques

L’Orchestre de chambre de Heilbronn veille à respecter, dans toutes les publications, les droits de propriété intellectuelle relatifs aux graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes, à utiliser des graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes établis par ses propres soins ou à se servir de graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes dispensés de licences. Tous les droits de marque auxquels il est fait mention dans le cadre de l’offre sur internet, qui sont éventuellement protégés par des tiers, sont soumis sans dérogation aux dispositions du droit de marque applicable, ainsi qu’aux droits de propriété des propriétaires enregistrés. La mention seule ne permet pas d’exclure que des marques ne sont pas protégés par des droits de tiers ! Seul l’Orchestre de chambre du Wurtemberg de Heilbronn détient les droits de reproduction d’objets publiés, créés par l’Orchestre de chambre du Wurtemberg de Heilbronn. Sauf autorisation expresse, il est interdit de multiplier ou utiliser de tels graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées.

 

Efficacité en droit de cette déclinaison de responsabilité

Cette déclinaison de responsabilité s’applique à l’offre sur internet qui a renvoyé à ce site. Le fait que des passages de formulations de ce texte ne reflètent pas, plus ou pas complètement l’état du droit ne préjuge en rien le contenu et la validité du reste du document.

 

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